AUTOMOBILES CLASSIQUES AUTOMOBILES CLASSIQUES SNC Société en Nom Collectif
Présentation de la marque AUTOMOBILES CLASSIQUES
Déposée le 22 juin 1995 par AUTOMOBILES CLASSIQUES SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMOBILES CLASSIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.
Le déposant est AUTOMOBILES CLASSIQUES SNCTODO domicilié(e) 149, rue Anatole France,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2280453) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 426 744 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2280453) - 75008 - France.
La marque AUTOMOBILES CLASSIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTOMOBILES CLASSIQUES est expirée depuis le 22 juin 2015.
AUTOMOBILES CLASSIQUES SNC a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE CONFIDENTIELLE D'AUTOMOBILES CLASSIQUES , AUTOMOBILES CLASSIQUES , LA LETTRE D'AUTOMOBILES CLASSIQUES
AUTOMOBILES CLASSIQUES SNC Société en Nom Collectif - 149, rue Anatole France,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2280453) - 92300 - France - SIREN 404426744
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2280453) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08
Inscription le 3 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201684 - Publication au BOPI 1996-06-03
Inscription le 30 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457781 - Publication au BOPI 2007-07-30
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2005 n°2280453 - Publication au BOPI 2005-01-28
Inscription le 13 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202290 - Publication au BOPI 1996-06-13
Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30
Inscription le 16 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°524285 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-03-16
. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; magnétoscopes; supports d'enregistrement magnétiques; cartes magnétiques; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs; supports de données magnétiques et optiques; lecteurs optiques; logiciels (programmes enregistrés); appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; appareils se rapportant à l'informatique et à la télématique; modems; lunettes, leurs étuis et leurs montures; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. . Papier, carton, mouchoirs de poche en papier,serviettes à démaquiller en papier, serviettes de toilette en papier, cache-pots en papier, dessous de carafe en papier, dessous de chope à bières, filtres à café en papier, linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, rideaux en papier, ronds de table en papier, sacs à ordures en papier, serviettes de table en papier, stores en papier, tapis de table en papier, billets (tickets), confettis, drapeaux en papier, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), jetons de contrôle, timbres-poste, boîtes en papier, cartons à chapeaux (boîtes), cartonnages, coffrets pour la papeterie, cornets de papier, emballages pour bouteilles en papier, enveloppes pour bouteilles en papier, étuis pour patrons, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier; tubes en carton, aquarelles, cartes de souhaits, chromos, chromolithographies, décalcomanies, dessins, gravures, images, objets d'art lithographiés, objets d'art gravés, planches (gravures), photogravures, pochoirs, portraits, tableaux (peintures) encadrés ou non, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, diagrammes, cartons perforés pour métiers jacquard, maquettes d'architecture, modèles d'écriture, papier pourappareils enregistreurs, patrons pour la couture, plans, stencils, tables arithmétiques; produits de l'imprimerie; livres, journaux, magazines, revues et périodiques; articles pour reliures; photographies; affiches; cartes-postales; gravures; papeterie; répertoires; albums; cartes; stylos; stylos à bille; crayons; gommes; fusain; porte-mines; pastels; plumes; plumiers; pointes à tracer pour le dessin; porte-plume; supports pour plumes; cachets, coffrets à cachets, tampons pour cachets, encres de Chine, taille-crayons, mines de crayon; fournitures pour l'écriture; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants, bandes collantes; matériel pour les artistes; pinceaux; livrets, manuels, almanachs, agendas, calendriers, éphémérides; atlas, brochures; blocs; emballages et enveloppes en papier ou en carton; cahiers, carnets, catalogues, faire-parts; chemises pour documents; timbres à cacheter; compas; corbeille à papier; coupe-papiers; crochets de bureau; écritoires; écriteaux en papier ou en carton; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); appuie-mains; tampons encreurs, encriers; essuie-mains en papier; presse-papiers; presses à agrafer; punaises; reliures; serre-livres; pinces notes; sous-mains; tapis de table; informations en matière de télécommunications; transmission d'informations contenues dans des banques de données; services d'accès et d'information à la banque de données; transmission de télécopies; location d'appareils pour la transmission de messages; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques; messagerie électrique. . Transport de personnes et de marchandises; emballage et entreposage de marchandises; organisation de transport de voyageurs, de voyages et d'excursions; informations concernant les voyages; agence de tourisme et de voyage; location de véhicules de transport; accompagnement de voyageurs; services de chauffeurs.Distribution de journaux, de livres, de revues et de périodiques.Dépôt, gardiennage d'habits.Locations de garage.Services de réservation de places pour le voyage et pour le transport. . Education; formation, édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues et de périodiques; prêt de livres; publication de textes autres que publicitaires; services de divertissement, production de spectacles et de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre; organisation essuie-plume; appareils à étiqueter; étoffes pour reliure; feuilles; fiches; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; clichés; sacs, sachets, feuilles et films d'emballage en matières plastiques; patrons pour la confection de vêtements. . Publicité; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires, investigations pour affaires; services d'abonnement de journaux pour des tiers; location d'espaces publicitaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; prévisions économiques; conseils, informations ou renseignements d'affaires; prévisions économiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; services d'information permettant la mise en communication par transcription; services d'affichage; publication de textes publicitaires. . Télécommunications; services d'information, de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; agences de presse et d'information; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques; télescription; communications par terminaux d'ordinateur;de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places pour les spectacles. . Imprimerie; élaboration, conception et location de logiciels; mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateur; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services de reporters; reportages photographiques; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; services de photocomposition; services de traduction; gestion de lieux d'exposition; hôtellerie; restauration (alimentation); hébergement temporaire; accompagnement en société; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs; salons de beauté et de coiffure; services juridiques; agences matrimoniales; bureaux de rédaction; informations sur la mode; services de dessinateurs de mode et d'arts graphiques; sélection de personnel
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.